- rôle des impôts
- assessment (or taxpayer) list
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
rôle des impôts
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Progressivité des impôts — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… … Wikipédia en Français
Role — Rôle Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Administration publique Rôle : catalogue ou registre officiel, contenant une liste ordonnée rôle des impôts, rôle de la taille, rôle des combats … Wikipédia en Français
Rôle — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Rôle, en administration publique : catalogue ou registre officiel, contenant une liste ordonnée rôle des impôts, rôle de la taille, rôle des combats … Wikipédia en Français
rôle — [ rol ] n. m. • fin XIIe; lat. médiév. rotulus « parchemin roulé », de rota « roue » → enrôler 1 ♦ Dr., admin. Feuille (recto et verso) d un acte notarié, d une expédition de jugement, d un cahier des charges. (1454) Registre où sont portées, par … Encyclopédie Universelle
Impôts — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… … Wikipédia en Français
Impôts progressifs — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… … Wikipédia en Français
rôle — (rô l ) s. m. 1° Rouleau, sens propre qui n est conservé que dans quelques termes de métier. • On comprime ces cannes entre deux rouleaux qu on appelle rôles, faits d un bois très dur, et qui tournent en sens contraire, GENLIS Maison rust. t … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Impôts directs — Impôt direct Un impôt direct est un impôt dû nominativement par une personne physique ou morales. Taxant le capital ou le revenu, il est périodique et fait généralement l objet d un recouvrement par voie de rôle. Il se distingue donc d un impôt… … Wikipédia en Français
Histoire Des Cyclades — Carte des Cyclades Les Cyclades (en grec : Κυκλάδες / Kykládes) sont les îles grecques de la mer Égée méridionale. L archipel comprend environ 2 200 îles, îlots et îlots r … Wikipédia en Français
Histoire des Cyclades — Carte des Cyclades Les Cyclades (en grec : Κυκλάδες / Kykládes) sont les îles grecques de la mer Égée méridionale. L archipel comprend environ 2 200 îles, îlots et îlots rochers. Seules trente trois îles sont habitées. Pour … Wikipédia en Français
Histoire des cyclades — Carte des Cyclades Les Cyclades (en grec : Κυκλάδες / Kykládes) sont les îles grecques de la mer Égée méridionale. L archipel comprend environ 2 200 îles, îlots et îlots r … Wikipédia en Français
